Mentions légales
Mentions légales
1. Présentation de l’éditeur du site
Éditeur : Association ARANI, régie par la loi de 1901
Siège social : Illkirch-Graffenstaden (67 – Bas-Rhin, France)
Téléphone : [à compléter]
Email : contact@arani.fr
2. Directeur de la publication
Hervé Fruh, en sa qualité de représentant légal, est responsable du contenu publié.
3. Hébergement du site
Hébergeur : OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France fr.wikipedia.org+10xn--russir-en-b4a.fr+10ruedelachaussure.com+10community.ovhcloud.comovhcloud.com+6economie.gouv.fr+6xn--russir-en-b4a.fr+6
Téléphone : +33 9 72 10 10 07 (numéro OVH France)
4. Conception et design du site
Conception & design : Gclcké – [ajouter lien ou coordonnées si souhaité]
5. Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site (textes, images, logos, graphismes, etc.) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, exploitation, ou traduction du contenu est interdite sans consentement écrit de l’association.
6. Données personnelles et cookies
Le site respecte la réglementation française et européenne (RGPD, loi Informatique et Libertés, LCEN) associatheque.fr.
Le site utilise uniquement des cookies de mesure d’audience anonymisés (Google Analytics).
Aucune donnée personnelle n’est collectée via ces cookies. Les informations sur la collecte et vos droits sont détaillées dans notre Politique de confidentialité.
7. Responsabilité
L’association ARANI s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées. Toutefois, elle ne peut garantir l’absence d’erreurs ou la disponibilité continue du site. En conséquence, elle décline toute responsabilité pour les dommages pouvant résulter de l’accès ou de l’utilisation de ce site.
8. Liens vers des sites tiers
Le site peut contenir des liens vers des sites externes. ARANI n’a pas de contrôle sur leur contenu ou politiques de confidentialité et décline toute responsabilité quant à ces derniers.
9. Autorisation de résiliation d’abonnement
Depuis le 1er juin 2023, si vous souscrivez à un abonnement via notre site, vous disposez d’un dispositif de résiliation électronique gratuit en trois clics conformément à la réglementation fr.wikipedia.org+3associations.gouv.fr+3associatheque.fr+3economie.gouv.fr.
10. Litiges / Droit applicable
Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes mentions légales est soumis au droit français. À défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
11. Mise à jour
Ces mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. La dernière version est publiée sur cette page avec sa date de mise à jour.